Mentions légales
Par admin mpg, publié le mercredi 6 janvier 2010 09:27 - Mis à jour le jeudi 21 septembre 2023 13:07
• Directrice de la publication / Responsable d'édition :
- Mme Fabienne MEILHAN
- Collège de la Vallée du Thoré
- 21, rue du Collège 19 mars 1962
- 81270 Labastide Rouairoux
- Tél : 05.63.98.01.63
• Hébergeur :
- NFrance
- 9, rue Ritay - 31000 TOULOUSE
• Intégrateur/ Editeur du logiciel :
- Kosmos
- 8, rue Kervégan 44000 NANTES
• Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel :
"que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés)."
Pour toute demande, adressez-vous au :
- Collège de la Vallée du Thoré
- 81270 Labastide Rouairoux
- Tél : 05.63.98.01.63
- Numéro de déclaration à la CNIL : 139 21 33 (déclaration effectuée en date du 21 octobre 2009)
• Lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/